Dédouanement à Alicante et la Costa Blanca

La franchise de transfert de domicile, expliquée sans les petits caractères

Si vous vous installez aux Canaries et apportez vos effets personnels, vous ne payez pas de droits : ils relèvent du régime de transfert de domicile, avec franchise. Mais il faut justifier la franchise, et c'est ici que la moitié des dossiers de cette région échouent.

Il faut une preuve du nouveau domicile dans les îles —immatriculation, contrat de location ou contrat de travail—, déclaration assermentée signée et inventaire valorisé article par article. Si vous êtes résident étranger et que votre résidence est en cours de demande, ou que votre domicile fiscal se trouve dans un autre pays, la franchise ne s'applique pas automatiquement : l'IGIC est liquidé sur vos propres meubles usagés. Nous le vérifions avant l'embarquement, car souvent il est préférable de finaliser d'abord la formalité et d'envoyer la cargaison la semaine suivante.

Pourquoi les Canaries requièrent une DUA bien que ce soit l'Espagne

Parce que les îles se trouvent dans le territoire douanier de l'Union mais en dehors du territoire commun de la TVA. Un envoi Alicante-Canaries ne paie pas de droits de douane, mais franchit une frontière fiscale : déclaration douanière d'exportation au port d'embarquement et déclaration douanière d'importation à l'arrivée, avec liquidation d'IGIC et, si le tarif douanier est assujetti, d'AIEM.

En contrepartie, l'opération bénéficie d'une exonération de TVA à l'origine, avec la déclaration douanière présentée comme preuve auprès de l'AEAT. Sans DUA, il n'y a pas d'embarquement et sans la deuxième DUA, il n'y a pas de livraison : deux procédures, deux durées d'entreposage. Le détail des régimes et des documents se trouve dans notre guide douanier concernant douanes entre les Canaries et la Péninsule.

La valeur déclarée : l'erreur la plus coûteuse de cette région

Sur la Costa Blanca, il est courant que le client ait une liste valorisée pour l'assurance établie selon un critère de remplacement, avec des valeurs élevées, et la remise en pensant qu'elle peut servir à la douane. Ce n'est pas approprié : il s'agit de deux documents distincts avec deux objectifs distincts.

• La liste valorisée déclare la valeur assurée : ce qu'il coûterait de remplacer les choses si elles étaient perdues. C'est un nombre élevé et c'est celui de l'assurance.
• L'inventaire pour la déclaration douanière déclare la valeur en douane : le minimum défendable, autour d'un euro par kilo en effets personnels usagés.

Présenter le premier comme s'il était le second signifie payer trop d'IGIC sur les meubles usagés qui sont déjà les vôtres. Et les deux nombres doivent être cohérents entre eux : on ne peut pas déclarer une chose à l'assurance et une autre incompatible à l'Administration.

Ce que nous couvrons d'ici

Nous assurons les enlèvements à Alicante capital et sur toute la Costa Blanca —Benidorm, Altea, Calpe, Jávea, Dénia, Torrevieja, Orihuela Costa, Guardamar, Santa Pola— ainsi qu'à Elche, Alcoy, Villena et, par la route, à Murcia et Albacete. C'est une zone d'urbanisations avec des accès difficiles, des rues étroites et des immeubles avec des horaires de chargement réglementés, donc l'enlèvement est prévu avec le camion adapté et, si nécessaire, avec un monte-meubles.

À partir d'ici, la charge va à notre centre de consolidation, elle est consolidée et embarquée à Valencia, avec 6 jours de transit vers Tenerife et Gran Canaria. Pour un appartement ou un volume moyen, le groupage consolidé est ce qui rend l'envoi économiquement viable.

Délais de transit depuis Alicante (embarquement à Valencia) vers chaque île

Délais de transit de port à port, auxquels il faut ajouter l'enlèvement sur la Costa Blanca, le trajet vers Valencia, le dédouanement et la livraison à destination :

Les îles mineures transbordent à Santa Cruz de Tenerife et c'est là que le délai réel est déterminé par le service insulaire, qui peut partir le lendemain ou quatre jours plus tard. Nous le confirmons avant de fixer la date.